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à Saint-Symphorien-sur-Coise

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des Monts du Lyonnais

une ville
en fête

Liste des délibérations

2022-09-01 - Attribution du marché pôle sportif - tranche 2

2022-09-02 - Reversement de la taxe d'aménagement à la Communauté de communes

2022-09-03 - Modification du tableau des effectifs

2022-09-04 - Convention assistance à la prévention des risques professionnels avec le CDG69

2022-09-05 - Convention constitutive d’un groupement de commande pour des travaux de mise en séparatif du réseau d’assainissement de la Rue Lamartine à St Symphorien sur Coise

Liste des délibérations

2022-10-01 Adoption du Plan Guide "Saint Sym 2035"

2022-10-02 Adoption du règlement du plan façades et devantures

2022-10-03 Modification des délégations au maire - gestion du plan façade et attribution des aides

2022-10-04 Approbation de l'acquisition par l'EPORA de la parcelle cadastrée AC 284 et située 38 grande rue et rétrocession à la commune

2022-10-05 Approbation de la convention à intervenir avec la CCMDL pour la création d'un service commun "gestion administrative des mairies"

2022-10-06 Modification des attributions de compensations

2022-10-07 Approbation convention d'objectif et de moyens avec le Foyer Cinéma 2023-2025

2022-10-08 Cession commune rue des anciens combattants d'Afrique du Nord - modification de la délibération n°2022-06-06

2022-10-09 Cession d'un terrain situé 330 rue de la Doue cadastrés AC 7542022-10-09 Cession d'un terrain situé 330 rue de la Doue cadastrés AC 754

2022-10-10 Contrat de réservation local administratif rue Lamartine

2022-10-11 Attribution du lot 3b - Pôle sportif - Couverture Métallerie Zinguerie

Parutions - bulletin

bulletin

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